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et dont le siège social est situé :
ITM Equipement de la Maison
Siège social : 24, rue Auguste Chabrières
75737 Paris cedex 15
Tél. 01.69.64.10.26
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Le directeur de publication du site www.bricomarche.com est Frédéric SAMBOURG.
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1bis - 3 boulevard Richard Lenoir
PARIS 75011
Tél : 01.55.38.16.60
www.akoa.fr
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ITM Équipement de la Maison se réserve le droit de modifier ou d'actualiser les présentes conditions générales à tout moment et sans avis préalable. C'est pourquoi nous vous invitons à les consulter régulièrement.
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2 / Protection de vos données personnelles
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Collecte des données personnelles :
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Ces données nominatives (nom, adresse, téléphone …) ou non nominatives (préférences, informations favorites,…) vous sont notamment demandées :
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A tout moment vous pouvez vous désinscrire ou modifier vos données personnelles communiquées dans votre Espace personnel. En cas de désinscription, vos informations personnelles seront effacées.
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Utilisation et transmission :
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Droit d’accès et de rectification
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2.2 Utilisation des cookies
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2. Vie Privée
2.3 Sécurité et confidentialité sur le réseau
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Par conséquent, si vous souhaitez nous communiquer de telles informations, utilisez impérativement la voie postale. En conséquence, aucune plainte, déclaration ou demande de conseil transmise par message Internet ne sera prise en compte.
Veuillez formuler vos demandes exclusivement par voie postale. Pour obtenir plus de renseignements sur les procédures à suivre ou sur des dossiers en cours d'instruction, veuillez prendre contact avec BRICOMARCHE par écrit.
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2.4 Informations d'ordre technique
Le présent site est accessible 24 heures sur 24 et 7 jours sur 7, à l'exception des cas de force majeure, difficultés informatiques, difficultés liées à la structure des réseaux de communication ou difficultés d'ordre technique. Pour des raisons de maintenance BRICOMARCHE pourra interrompre à tout moment le site.
3/ Droits d’auteur et Propriété intellectuelle
Le présent site et l’ensemble de son contenu, notamment mais non exclusivement, les logos, marques, images, textes et autres signes distinctifs sont protégés par le Code de la Propriété Intellectuelle, les traités et Accords internationaux traitant des dispositions relatives à la protection des droits d’auteur.
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4/ Application de la loi Française
Le non-respect des présentes dispositions expose le contrevenant à des poursuites et à des sanctions pénales. Le présent document est régi et interprété selon le droit Français et relève de la compétence exclusive des Tribunaux Français. Si l'une des dispositions du présent texte s'avérait nulle, non valide ou sans effet juridique, toutes les autres dispositions demeureraient applicables.
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